Angers Danse et Sports de Glace

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LES STATUTS

La TEAM ADSG – ANGERS DANSE ET SPORTS DE GLACE est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée, et le code du sport, identifiée R.N.A. : W491002638, déclarée initialement le 7 Mai 2009 et modifiée le 9 Mars 2020.

La modification est parue au Journal Officiel le 14 Mars 2020 sous le numéro de parution : 20200011 et le numéro d’annonce : 1110.

Document associé

  1. pdf

    LES STATUTS DU CLUB

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